Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2021-233 Élaboration du Plan local d'urbanisme de Saint-Bris-le-Vineux – Débat sur les orientations du Projet d'aménagement et de développement durable
$127 Ko - 2021-233 Élaboration du Plan local d\'urbanisme de Saint-Bris-le-Vineux – Débat sur les orientations du Projet d\'aménagement et de développement durable (ouvre la visionneuse)$
127 Ko
$1600 Ko - 2021-233 Élaboration du Plan local d\'urbanisme de Saint-Bris-le-Vineux – Débat sur les orientations du Projet d\'aménagement et de développement durable (ouvre la visionneuse)$
1600 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/232
Sujet : urbanisme
Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-234 Association Phoenix 89 – Subvention de fonctionnement
117 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/233
Sujet : association / action sociale
Lieu : Phoenix 89 (Appoigny ; 2021-….)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-235 Sécurisation de l'alimentation en eau potable d'Irancy – Convention financière avec le Syndicat départemental d'énergie de l'Yonne
$112 Ko - 2021-235 Sécurisation de l\'alimentation en eau potable d\'Irancy – Convention financière avec le Syndicat départemental d\'énergie de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
$182 Ko - 2021-235 Sécurisation de l\'alimentation en eau potable d\'Irancy – Convention financière avec le Syndicat départemental d\'énergie de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
182 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/234
Sujet : eau potable
Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....)
Lieu : Irancy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-236 Service public d'eau potable – Tarif de la surtaxe 2022
$107 Ko - 2021-236 Service public d\'eau potable – Tarif de la surtaxe 2022 (ouvre la visionneuse)$
107 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/235
Sujet : eau potable / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-237 Association pour la qualité de l'eau potable – Transfert d'activités
$109 Ko - 2021-237 Association pour la qualité de l\'eau potable – Transfert d\'activités (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
$160 Ko - 2021-237 Association pour la qualité de l\'eau potable – Transfert d\'activités (ouvre la visionneuse)$
160 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/236
Sujet : eau potable / association
Organisme : Association pour la qualité de l'eau potable (Auxerre ; 1998-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-238 Service public d'assainissement collectif – Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la station d'épuration d'Appoigny
$111 Ko - 2021-238 Service public d\'assainissement collectif – Renouvellement de l\'autorisation d\'exploitation de la station d\'épuration d\'Appoigny (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/237
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu : Appoigny, Station d'épuration d' (Yonne, France ; 2008-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-239 Service public d'assainissement collectif – Tarification 2022
$105 Ko - 2021-239 Service public d\'assainissement collectif – Tarification 2022 (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
$770 Ko - 2021-239 Service public d\'assainissement collectif – Tarification 2022 (ouvre la visionneuse)$
770 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/238
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-240 Service public d'assainissement non collectif – Actualisation des tarifs
$112 Ko - 2021-240 Service public d\'assainissement non collectif – Actualisation des tarifs (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/239
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-241 Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l'Auxerrois au PETR du Grand Auxerrois – Avenant n° 2
$120 Ko - 2021-241 Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l\'Auxerrois au PETR du Grand Auxerrois – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
120 Ko
$260 Ko - 2021-241 Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l\'Auxerrois au PETR du Grand Auxerrois – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
260 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/240
Sujet : personnel
Organisme : Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (Yonne ; 2015-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-242 Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l'Auxerrois au Syndicat Mixte Yonne Médian – Avenant n° 2
$120 Ko - 2021-242 Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l\'Auxerrois au Syndicat Mixte Yonne Médian – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
120 Ko
$152 Ko - 2021-242 Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l\'Auxerrois au Syndicat Mixte Yonne Médian – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
152 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/241
Sujet : personnel
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-243 Personnel communautaire – Mise en place du télétravail
113 Ko
889 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/242
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-244 Personnel communautaire – Mise à disposition de service pour assurer le pilotage et la gestion de la politique de la ville et remboursement des frais de fonctionnement du service
119 Ko
112 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/243
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-245 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire
$111 Ko - 2021-245 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
$338 Ko - 2021-245 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
338 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/244
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-246 Personnel communautaire – Monétisation du compte épargne temps
125 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/245
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-247 Stade nautique de l'Arbre Sec – Tarifs 2022
$247 Ko - 2021-247 Stade nautique de l\'Arbre Sec – Tarifs 2022 (ouvre la visionneuse)$
247 Ko
$238 Ko - 2021-247 Stade nautique de l\'Arbre Sec – Tarifs 2022 (ouvre la visionneuse)$
238 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/246
Sujet : installation sportive / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-248 Pôle métropolitain Bourgogne - Sud Champagne - Portes de Paris – Adhésion et approbation des statuts
128 Ko
639 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/247
Sujet : urbanisme / association
Organisme : Pôle métropolitain Bourgogne – Sud Champagne – Portes de Paris (Troyes ; 2015-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-249 Levée du scrutin secret – délibération n° 2021-249 « Association Numyco – Adhésion et désignation du représentant de la Communauté de l'Auxerrois »
$105 Ko - 2021-249 Levée du scrutin secret – délibération n° 2021-249 « Association Numyco – Adhésion et désignation du représentant de la Communauté de l\'Auxerrois » (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/248
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-250 Association Numyco – Adhésion et désignation du représentant de la Communauté de l'Auxerrois
$122 Ko - 2021-250 Association Numyco – Adhésion et désignation du représentant de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
122 Ko
$586 Ko - 2021-250 Association Numyco – Adhésion et désignation du représentant de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
586 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/249
Sujet : système d'information / association
Organisme : Numyco (Auxerre ; 2022-….)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-251 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu
124 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/250
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/001
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2022-001 Budget principal et Budget annexe AuxR_Parc – Décision modificative
392 Ko
1583 Ko
1416 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/002
Sujet : finances locales / zone d'activités
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-002 Budget principal au Budget annexe Déchets – Transfert de l'actif
$149 Ko - 2022-002 Budget principal au Budget annexe Déchets – Transfert de l\'actif (ouvre la visionneuse)$
149 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/003
Sujet : finances locales / traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-003 Budget annexe Redevance incitative au Budget annexe Déchets – Transfert de l'actif
$159 Ko - 2022-003 Budget annexe Redevance incitative au Budget annexe Déchets – Transfert de l\'actif (ouvre la visionneuse)$
159 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/004
Sujet : finances locales / traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-004 Brasserie « Coco Bar » – Attribution d'une aide au loyer
$164 Ko - 2022-004 Brasserie « Coco Bar » – Attribution d\'une aide au loyer (ouvre la visionneuse)$
164 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/005
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Coco Bar (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-005 O zongles jolis – Modification d'attribution d'une aide au loyer
$163 Ko - 2022-005 O zongles jolis – Modification d\'attribution d\'une aide au loyer (ouvre la visionneuse)$
163 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/006
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : O zongles jolis (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-006 Convention d'autorisation en matière d'immobilier d'entreprise entre le Conseil Régional de Bourgogne France Comté et la Communauté de l'Auxerrois – Approbation
$151 Ko - 2022-006 Convention d\'autorisation en matière d\'immobilier d\'entreprise entre le Conseil Régional de Bourgogne France Comté et la Communauté de l\'Auxerrois – Approbation (ouvre la visionneuse)$
151 Ko
$148 Ko - 2022-006 Convention d\'autorisation en matière d\'immobilier d\'entreprise entre le Conseil Régional de Bourgogne France Comté et la Communauté de l\'Auxerrois – Approbation (ouvre la visionneuse)$
148 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/007
Sujet : action économique / immobilier / entreprise
Organisme : Bourgogne-Franche-Comté. Conseil régional (2016-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-007 Convention 2022-2024 avec l'association Dispositif d'Entrepreneuriat aCAdémique de Bourgogne – Franche-Comté (DECA-BFC) – Approbation
$160 Ko - 2022-007 Convention 2022-2024 avec l\'association Dispositif d\'Entrepreneuriat aCAdémique de Bourgogne – Franche-Comté (DECA-BFC) – Approbation (ouvre la visionneuse)$
160 Ko
$95 Ko - 2022-007 Convention 2022-2024 avec l\'association Dispositif d\'Entrepreneuriat aCAdémique de Bourgogne – Franche-Comté (DECA-BFC) – Approbation (ouvre la visionneuse)$
95 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/008
Sujet : action économique / association
Organisme : Dispositif d'entrepreneuriat académique Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2017-....)
Lieu de conservation :
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2022-008 Jeune Chambre Économique d'Auxerre – Soutien à l'organisation de la Convention Nationale 2022 à Auxerre
$170 Ko - 2022-008 Jeune Chambre Économique d\'Auxerre – Soutien à l\'organisation de la Convention Nationale 2022 à Auxerre (ouvre la visionneuse)$
170 Ko
$96 Ko - 2022-008 Jeune Chambre Économique d\'Auxerre – Soutien à l\'organisation de la Convention Nationale 2022 à Auxerre (ouvre la visionneuse)$
96 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/009
Sujet : action économique / association
Organisme : Jeune chambre économique (Auxerre ; 1965-….)
Lieu de conservation :
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2022-009 Zone d'activités les Champs Galottes / Saint Bris le Vineux – autorisation de vente
$153 Ko - 2022-009 Zone d\'activités les Champs Galottes / Saint Bris le Vineux – autorisation de vente (ouvre la visionneuse)$
153 Ko
$135 Ko - 2022-009 Zone d\'activités les Champs Galottes / Saint Bris le Vineux – autorisation de vente (ouvre la visionneuse)$
135 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/010
Sujet : immobilier / zone d'activités
Organisme : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) -- Zone d'activités Les Champs Galottes
Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) -- Zone d'activités Les Champs Galottes
Lieu de conservation :
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2022-010 Zone d'activités des Macherins / Monéteau – Magasin ALDI – Autorisation de vente parcelle AV150
$151 Ko - 2022-010 Zone d\'activités des Macherins / Monéteau – Magasin ALDI – Autorisation de vente parcelle AV150 (ouvre la visionneuse)$
151 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/011
Sujet : immobilier / zone d'activités
Organisme : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu de conservation :
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2022-011 Parc d'activités des Macherins – Autorisation de vente lot n° 4
$526 Ko - 2022-011 Parc d\'activités des Macherins – Autorisation de vente lot n° 4 (ouvre la visionneuse)$
526 Ko
$119 Ko - 2022-011 Parc d\'activités des Macherins – Autorisation de vente lot n° 4 (ouvre la visionneuse)$
119 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/012
Sujet : immobilier / zone d'activités
Organisme : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-012 Association France Hydrogène – Adhésion
161 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/013
Sujet : association / production électrique
Organisme : France Hydrogène
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-013 Initiactive 89 – Adhésion
143 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/014
Sujet : association / action économique
Organisme : Initiactive 89
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-014 Renouvellement urbain – Nouveau Programme National
153 Ko
1519 Ko
174 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/015
Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-015 Reconstruction du barrage du Batardeau – Avis d'enquête publique – Loi sur l'eau
$145 Ko - 2022-015 Reconstruction du barrage du Batardeau – Avis d\'enquête publique – Loi sur l\'eau (ouvre la visionneuse)$
145 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/016
Sujet : ouvrage d'art / travaux d'utilité publique / cours d'eau
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Barrage du Batardeau
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-016 Aux'R Parc – Désaffectation et déclassement de l'allée de l'Astrolabe
$391 Ko - 2022-016 Aux\'R Parc – Désaffectation et déclassement de l\'allée de l\'Astrolabe (ouvre la visionneuse)$
391 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/017
Sujet : immobilier / zone d'activités
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) / Appoigny (Yonne, France) -- Allée de l'Astrolabe
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-017 Ilots Gambetta – Montardoins et Batardeau – Délégation du droit de préemption urbain à l'Établissement public foncier Doubs-BFC
$360 Ko - 2022-017 Ilots Gambetta – Montardoins et Batardeau – Délégation du droit de préemption urbain à l\'Établissement public foncier Doubs-BFC (ouvre la visionneuse)$
360 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/018
Sujet : urbanisme / propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Îlot avenue Gambetta / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier du Batardeau / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Montardoins
Lieu de conservation :
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2022-018 Immeuble place Maréchal Leclerc, cadastré section BH 380 – 381 – 207 – Acquisition
180 Ko
139 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/019
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place du Maréchal-Leclerc
Lieu de conservation :
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2022-019 Convention d'Utilité Sociale avec HABELLIS – Approbation
$151 Ko - 2022-019 Convention d\'Utilité Sociale avec HABELLIS – Approbation (ouvre la visionneuse)$
151 Ko
$4129 Ko - 2022-019 Convention d\'Utilité Sociale avec HABELLIS – Approbation (ouvre la visionneuse)$
4129 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/020
Sujet : logement social
Organisme : Habellis (Dijon ; 1954-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-020 « Action coeur de ville » sur la Commune d'Auxerre – Droit de préemption urbain renforcé
$148 Ko - 2022-020 « Action coeur de ville » sur la Commune d\'Auxerre – Droit de préemption urbain renforcé (ouvre la visionneuse)$
148 Ko
$11797 Ko - 2022-020 « Action coeur de ville » sur la Commune d\'Auxerre – Droit de préemption urbain renforcé (ouvre la visionneuse)$
11797 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/021
Sujet : opération d'urbanisme / immobilier
Lieu de conservation :
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2022-021 Aire d'accueil des gens du voyage – Modification temporaire du règlement intérieur de l'aire d'accueil
$142 Ko - 2022-021 Aire d\'accueil des gens du voyage – Modification temporaire du règlement intérieur de l\'aire d\'accueil (ouvre la visionneuse)$
142 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/022
Sujet : nomade
Lieu : Auxerre, Aire d'accueil des gens du voyage d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-022 Convention de partenariat 2022 avec Bio Bourgogne – Approbation
142 Ko
187 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/023
Sujet : agriculture
Organisme : Bio Bourgogne-Franche-Comté (Auxerre ; 1992-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-023 Service public d'assainissement collectif – Abrogation de Participation pour Voirie et Réseau (PVR) pour le financement de l'assainissement
$151 Ko - 2022-023 Service public d\'assainissement collectif – Abrogation de Participation pour Voirie et Réseau (PVR) pour le financement de l\'assainissement (ouvre la visionneuse)$
151 Ko
$1349 Ko - 2022-023 Service public d\'assainissement collectif – Abrogation de Participation pour Voirie et Réseau (PVR) pour le financement de l\'assainissement (ouvre la visionneuse)$
1349 Ko
$2856 Ko - 2022-023 Service public d\'assainissement collectif – Abrogation de Participation pour Voirie et Réseau (PVR) pour le financement de l\'assainissement (ouvre la visionneuse)$
2856 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/024
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-024 Stade Nautique de l'Arbre Sec – Convention fixant les modalités de remboursement des consommations électriques de la Communauté de l'Auxerrois à la ville d'Auxerre
$142 Ko - 2022-024 Stade Nautique de l\'Arbre Sec – Convention fixant les modalités de remboursement des consommations électriques de la Communauté de l\'Auxerrois à la ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
142 Ko
$183 Ko - 2022-024 Stade Nautique de l\'Arbre Sec – Convention fixant les modalités de remboursement des consommations électriques de la Communauté de l\'Auxerrois à la ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
183 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/025
Sujet : installation sportive / distribution électrique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-025 Personnel communautaire – Tarifs 2022 d'intervention des agents
$151 Ko - 2022-025 Personnel communautaire – Tarifs 2022 d\'intervention des agents (ouvre la visionneuse)$
151 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/026
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-026 Personnel communautaire – Modification du tableau des effectifs réglementaires
152 Ko
231 Ko
290 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/027
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-027 Service commun de la protection des données à caractère personnel – Adhésion de la commune de Quenne
153 Ko
361 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/028
Sujet : structure administrative
Organisme : Quenne (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-028 Projet de bâtiment mutualisé d'archives – Choix du site de l'ancien collège Bienvenu-Martin
$153 Ko - 2022-028 Projet de bâtiment mutualisé d\'archives – Choix du site de l\'ancien collège Bienvenu-Martin (ouvre la visionneuse)$
153 Ko
$152 Ko - 2022-028 Projet de bâtiment mutualisé d\'archives – Choix du site de l\'ancien collège Bienvenu-Martin (ouvre la visionneuse)$
152 Ko
$356 Ko - 2022-028 Projet de bâtiment mutualisé d\'archives – Choix du site de l\'ancien collège Bienvenu-Martin (ouvre la visionneuse)$
356 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/029
Sujet : construction / patrimoine culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Bienvenu-Martin
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-029 Levée du scrutin secret – Délibération n° 2022-030 « Désignation des représentants – Modification d'un représentant titulaire à la commission thématique Mobilités »
$123 Ko - 2022-029 Levée du scrutin secret – Délibération n° 2022-030 « Désignation des représentants – Modification d\'un représentant titulaire à la commission thématique Mobilités » (ouvre la visionneuse)$
123 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/030
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-030 Désignation des représentants – Modification d'un représentant titulaire à la commission thématique Mobilités
$126 Ko - 2022-030 Désignation des représentants – Modification d\'un représentant titulaire à la commission thématique Mobilités (ouvre la visionneuse)$
126 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/031
Sujet : élu / conseil communautaire
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission mobilités
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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